Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.coeurdeville.org  accéptent les présentes mentions légales.

 

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

 

 

 

Administrateur du site internet

 

ELASRI Romain 

31, rue Jules Ferry 88110 Raon L'étape

06 95 33 85 79

 

Raison sociale et hébergeur

 

1&1 Ionos

 

Siège social : 7, place de la Gare

BP 70109

57200 Sarreguemines Cedex

 

http://www.ionos.fr

 

Tel : 0970 808 911

 

Directeur et responsable de publication

 

Nom du site : Coeurdeville.org

 

Directeur de la publication : Monsieur ELASRI Romain

 

 Siège social : 31, rue Jules Ferry 88110 Raon L'étape

 

 

Adresse de message : romain.elasri@gmail.com

 

Tél : 06 95 33 85 79

 

 

 

Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données

 

 

Le site www.coeurdeville.org est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

 

En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.

 

Le site www.coeurdeville.org est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.

 

Le site www.coeurdeville.org ne recourt à aucune technique de « cookies ».

 

Selon l’Article L335-2  et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »

 

Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, www.coeurdeville.org  ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. il ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. Monsieur Romain ELASRI ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.

 

Monsieur ELASRI Romain a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.

 

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : romain.elasri@gmail.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.